Par acte SSP du 06/07/2023, il a été constitué une SAS ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination :
Home Sur Mesure Energy
Sigle : HSM ENERGY
Objet social : l’exercice de l’activité de vente et d’installation à domicile dans le domaine des énergies renouvelables et des systèmes d’isolation thermique et panneaux photovoltaïque ainsi toutes activités s’y rapportant
Siège social :
167 Avenue de Verdun 69330 Meyzieu.
Capital : 300 €
Durée : 99 ans
Président : M. AKTAS Selim, demeurant 167 avenue de verdun 69330 Meyzieu
Directeur Général : M. KOSE Mustapha, demeurant 167 avenue de verdun 69330 Meyzieu
Admission aux assemblées et droits de votes : Tout actionnaire a le droit de participer aux décisions collectives quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, sous réserve de la déchéance encourue pour défaut de libération, dans le délai prescrit, des versements exigibles sur ses actions.
Le droit de participer aux décisions collectives est subordonné à l’inscription en compte des actions au nom de leur titulaire au plus tard à la date de la décision collective.
Chaque action donne droit a une voix.
Clause d’agrément : En cas de pluralité d’associés, toute cession d’actions à un tiers, un associé, un conjoint, ascendant ou descendant d’un associé ou du cédant, sera soumise à l’agrément préalable de la société.
Ce droit d’agrément s’appliquera à toute cession ou mutation, à titre onéreux ou gratuit, alors même que la cession aurait lieu, par voie d’adjudication publique, en vertu d’une décision judiciaire.
Immatriculation au RCS de Lyon