Par acte SSP du 15/11/2011, il a été constitué une SAS à capital variable ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination :Energie Bati Confort
Sigle : EBC
Objet social : Construction et promotion immobilière
Siège social :
Immeuble Valvert 1, 8 rue Armand Bloch, 25200 Montbéliard
Capital minimum : 5000 €
Durée : 99 ans
Président : M Boudoudouh Abdellatif demeurant au 34 B Grande Rue 25170 Pelousey
Admission aux assemblées et droits de votes : Les associés se réunissent 1 fois l'an sur convocation du président
Clauses d'agrément : Les actions sont librement négociables et donnent droit à une part proportionnelle à la quantité du capital qu'elle représente
Immatriculation au RCS de Besançon
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